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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HSBC HERVET
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HERVET FACTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

HERVET FACTOR
HSBC HERVET Société anonyme

Numéro de dépôt :
98718363
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2018

Présentation de la marque HERVET FACTOR

Déposée le 17 février 1998 par la Société Anonyme (SA) HSBC HERVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HERVET FACTOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC HERVET domicilié(e) 1, place de la Préfecture,18000 BOURGES (dossier no 2364396) - 18000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2364396) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERVET FACTOR est expirée depuis le 17 février 2018.

HSBC HERVET a également déposé les autres marques suivantes : VALEUR PLUS , SERENICAP


HSBC HERVET Société anonyme - 1, place de la Préfecture,18000 BOURGES (dossier no 2364396) - 18000 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2364396) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489817 - Publication au BOPI 2008-09-15

Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364396 - Publication au BOPI 2008-02-19

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

- affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ; affacturage.